CGV
Date d'entrée en vigueur : 11/10/2023
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") régissent la vente de produits par BAXUS via le site web BAXUS. En passant commande sur le Site, le client (ci-après dénommé "l'Acheteur") accepte sans réserve les CGV énoncées ci-dessous.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par la Société sur le Site, ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés sur le Site. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros (€) et sont susceptibles d'être modifiés par la Société à tout moment. Les prix affichés au moment de la commande sont les prix applicables à cette commande.
Article 4 : Commandes
L'Acheteur peut passer commande sur le Site en suivant le processus de commande indiqué. Une fois la commande passée, l'Acheteur recevra un e-mail de confirmation de commande récapitulant les détails de la commande.
Article 5 : Paiement
Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le Site. La commande ne sera expédiée qu'après réception du paiement.
Article 6 : Livraison
Les modalités de livraison sont définies dans la Politique d'Expédition, consultable sur le Site. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du mode d'expédition choisi.
Article 7 : Droit de rétractation
L'Acheteur dispose d'un délai de [14 jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les modalités et procédures de rétractation sont détaillées dans la Politique de Retour, consultable sur le Site.
Article 8 : Garantie
Les produits vendus sur le Site sont soumis aux garanties légales de conformité et de vices cachés prévues par la législation en vigueur. Les modalités de garantie sont précisées dans la Politique de Garantie, consultable sur le Site.
Article 9 : Responsabilité
La responsabilité de la Société est limitée à la valeur des produits commandés. La Société ne pourra être tenue pour responsable des dommages indirects ou immatériels.
Article 10 : Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles de l'Acheteur sont régis par la Politique de Confidentialité, consultable sur le Site.
Article 11 : Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit en vigueur sur le territoire français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la Société.
Date de la dernière mise à jour : 11/10/2023
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits par la Société et doivent être acceptées par tout Acheteur souhaitant passer commande sur le Site.
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") régissent la vente de produits par BAXUS via le site web BAXUS. En passant commande sur le Site, le client (ci-après dénommé "l'Acheteur") accepte sans réserve les CGV énoncées ci-dessous.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par la Société sur le Site, ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés sur le Site. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros (€) et sont susceptibles d'être modifiés par la Société à tout moment. Les prix affichés au moment de la commande sont les prix applicables à cette commande.
Article 4 : Commandes
L'Acheteur peut passer commande sur le Site en suivant le processus de commande indiqué. Une fois la commande passée, l'Acheteur recevra un e-mail de confirmation de commande récapitulant les détails de la commande.
Article 5 : Paiement
Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le Site. La commande ne sera expédiée qu'après réception du paiement.
Article 6 : Livraison
Les modalités de livraison sont définies dans la Politique d'Expédition, consultable sur le Site. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et du mode d'expédition choisi.
Article 7 : Droit de rétractation
L'Acheteur dispose d'un délai de [14 jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les modalités et procédures de rétractation sont détaillées dans la Politique de Retour, consultable sur le Site.
Article 8 : Garantie
Les produits vendus sur le Site sont soumis aux garanties légales de conformité et de vices cachés prévues par la législation en vigueur. Les modalités de garantie sont précisées dans la Politique de Garantie, consultable sur le Site.
Article 9 : Responsabilité
La responsabilité de la Société est limitée à la valeur des produits commandés. La Société ne pourra être tenue pour responsable des dommages indirects ou immatériels.
Article 10 : Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles de l'Acheteur sont régis par la Politique de Confidentialité, consultable sur le Site.
Article 11 : Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit en vigueur sur le territoire français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la Société.
Date de la dernière mise à jour : 11/10/2023
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits par la Société et doivent être acceptées par tout Acheteur souhaitant passer commande sur le Site.